La Confédération > Les Statuts  

Les statuts de la CAPEN 71

( avec les modifications apportées lors des Assemblées Générales de SAGY, le 13 janvier 2007
– adhésion FNE - , d’AUTUN le 23 février 2008 et de CHATEAU – 8 février 2009 – suppression des art 5bis et
12, confirmées aux Conseils d’Administration des 15 avril 2009 et 24 septembre 2009 et décisions de l’AG de
Rully du 27 février 2010 - modifications apportées à l'AG extraordinaire de Genouilly le 11 décembre 2014.)

A la demande de l'AG de SALORNAY le 22 février 2014, les statuts ont été modifiés pour améliorer le fonctionnement et tenir compte des évolutions. Idem pour l'intégration d'un réglement intérieur dont le principe est adopté.

Une assemblée générale extraordinaire a été organisée pour ce faire le 13 novembre 2014 à GENOUILLY. N'ayant pas atteint le quorum, elle a été reportée au 11 décembre. 

Le CA 2014 a validé le projet de nouveaux statuts qui ont été adoptés à l'AG extraordinaire du 11 décembre 2014  et confirmés par l'AG d'AUTUN du 15 mars 2015.

Une dernière version de ces statuts a été adoptée à l'AG de ST BOIL le 27 février 2016. Ils sont désormais applicables à notre fonctionnement.

Selon l'évolution de la CAPEN, ces statuts seront cependant perfectibles ( notamment la mise en oeuvre de 2 collèges : adhérents individuels et adhérents associatifs ).

 

STATUTS adoptés par l'AG 2016


REGLEMENT INTERIEUR  adopté par l'AG 2016 

 


 

 

 

Aricia - Le spécialiste internet du Jura

site créé avec Agestis , système de gestion de contenu